Vous trouverez ici le dossier complet du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 28 Janvier 2020

1. Délibérations et arrêtésTélécharger
2. Rapport de présentation suite au contrôle de légalité du 25.05.20Télécharger
3a. Projet d’Aménagement et de Développement DurablesTélécharger
3b. Orientations d’Aménagement et de Programmation suite au contrôle de légalité du 25.05.20Télécharger
4.1 Règlement suite au-contrôle de légalité du 25.05.20Télécharger
4.2 Liste des emplacements réservesTélécharger
4.3 Liste et fiches des éléments batis-L151.19Télécharger

5. Plans de zonage

5.1 Plan de zonage la commune suite au contrôle de légalité du 25.05.20Télécharger
5.2 Plan de zonage le village suite au contrôle de légalité du 25.05.20 Télécharger

6. Servitudes d’utilité publique

6.1 Liste et fiches des servitudes d’utilité publiqueTélécharger
6.2 Plan des servitudes d’utilité publiqueTélécharger

7. Contraintes

7.1 Liste des contraintesTélécharger
7.2 Plan des contraintes suite au contrôle de légalité du 25.05.20Télécharger

8. Annexes

8.1 Notice techniqueTélécharger
8.2 Plan des réseaux d’adduction d’eau potableTélécharger
8.3 Plan des réseaux d’assainissementTélécharger
9. Avis des services et enquête publiqueTélécharger